Synthèse des modifications apportées
Vous trouverez ci-dessous un résumé des modifications et des mises à jour apportées aux conditions au cours des 12 derniers mois.
Pour voir les mois précédents, modifiez la date d’entrée en vigueur dans la barre de navigation supérieure pour afficher une date de publication antérieure.
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1 août 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Section de renouvellement des Services en Ligne mise à jour pour refléter la suppression du préavis de grâce de 30 jours.
Exchange Server : conditions mises à jour pour prendre en charge le lancement d’Exchange Server Édition d’abonnement.
Skype Entreprise Server : conditions mises à jour pour prendre en charge le lancement de Skype Entreprise Server Éditions d’abonnement.
Microsoft Azure : Le lien vers les Conditions d’Utilisation de Bing a été révisé spécifiquement pour les clients Azure AI Foundry. Avec cette mise à jour, nous ajoutons la mention « Conditions d’Utilisation de l’Ancrage avec Bing » dans la section Azure AI Foundry et modifions aussi le lien vers les Conditions d’Utilisation de Bing.
Microsoft 365 : ajout de licences Microsoft 365 sans surveillance (Unattended) comme condition préalable à Windows 365 Entreprise pour débloquer les cas d’utilisation et atteindre la parité avec AVD.
Microsoft Defender pour Experts : mise à jour des tableaux EES, EAEAS et des conditions préalables pour les licences, et ajout du tableau MCA pour Microsoft Defender pour Experts Hunting XDR et Experts pour XDR.
Licences Équivalentes CAL et ML : mise à jour du formatage du tableau pour améliorer l’accessibilité et la consommation d’IA.
Glossaire : correction du nom des modèles Azure AI Foundry dans la définition du Produit Couvert.
1er juillet 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Ajout d’un nouveau texte pour l’Utilisation responsable des Services d’IA Microsoft, précisant que Microsoft fournit des modèles de démarrage, des instructions et des exemples de code pour aider à créer des applications ou des agents d’IA avec les Services d’IA Microsoft. Toutefois, les clients sont responsables de toutes les applications utilisant les services Microsoft et doivent s’assurer que toutes les applications développées respectent toutes les lois et réglementations pertinentes. En outre, les modèles ou les exemples de code tiers sont couverts par des conditions distinctes, définies par les tiers.
Services Microsoft Dynamics 365 : Texte mis à jour pour les Utilisateurs Externes afin de correspondre à la définition du Glossaire.
Plateforme Microsoft Power : Ajout d’une nouvelle clause pour Microsoft Copilot Studio lorsqu’il est utilisé avec l’Ancrage avec Recherche Bing et l’Ancrage avec Recherche Bing personnalisée.
1 juin 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section Conditions d’Achat des Services en Ligne dans les Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne afin de préciser quels « Modules Complémentaires » doivent être achetés en vertu du même contrat de licence que la Licence Éligible ou SL Utilisateur de base, en spécifiant que les conditions s’appliquent aux Modules Complémentaires Cloud à la SA et pas à toute SL remplissant les conditions préalables.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft Dragon Copilot aux clauses sur les Pratiques et politiques de sécurité et l’Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core. Dragon Copilot a également été ajouté aux engagements EDUB.
Microsoft Azure : Ajout du plan Azure App Service au tableau de disponibilité MCA. Ajout d’une section Microphone dans les Conditions Spécifiques au Service pour Azure Communication Services, qui impose aux développeurs d’informer leurs utilisateurs finaux lorsqu’un microphone est utilisé. Clause d’Allocation d’Utilisateurs Externes Microsoft Entra ID mise à jour pour plus de clarté et ajout d’une nouvelle clause pour Microsoft Entra ID Governance afin de spécifier que Entra ID Governance pour les Identités Externes ne peut être utilisé que pour les Utilisateurs Externes. Ajout de conditions pour le service Azure AI Foundry, qui remplace certains services Azure AI existants (y compris Azure AI Studio) et inclut de nouvelles fonctionnalités. Azure OpenAI Service a été renommé Modèles Azure AI Foundry, et des conditions ont été ajoutées pour les modèles supplémentaires disponibles via Azure AI Foundry et désignés comme étant des Modèles Azure Direct.
Plateforme Microsoft Power : Microsoft Copilot Studio a été ajouté en tant que Produit Couvert à l’Engagement Client en matière de droits d’auteur.
Glossaire : Le terme Module Complémentaire a été remplacé par le terme Module Complémentaire Cloud à la SA, le terme Modèle Azure Direct a été ajouté et les Produits Couverts ont été mis à jour.
1 mai 2025
Généralités : Ajout d'offres de produit cachées dans les tableaux de Disponibilité MCA pour Microsoft 365, les Applications Microsoft 365 et Workplace Analytics.
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mises à jour de la formulation dans Utilisation du contenu des Services d'IA Générative Microsoft pour la formation pour plus de clarté. Mise à jour également de l'Engagement Client en matière de droits d’auteur pour clarifier les cas où les obligations d'un Client de défendre Microsoft contre les réclamations au titre de la propriété intellectuelle émanant de tiers en vertu du contrat de licence en volume du Client ne s'appliqueront pas.
Microsoft 365 : Ajout de Remote Network Bandwidth aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables. Une clause a été incluse pour spécifier l'achat minimum nécessaire pour obtenir de la bande passante supplémentaire.
Microsoft Dragon Copilot : Nouveau produit ajouté aux Conditions relatives aux Produits de Microsoft. Dragon Copilot a été ajouté aux tableaux de Disponibilité et de Conditions préalables. Ajout de nouvelles clauses sur les Utilisations Prévues dans le domaine de la Santé, les Autorisations Requises en matière de Santé, les applications tierces de Dossiers Médicaux Électroniques et le Code de Conduite pour les Services d'IA d'entreprise Microsoft. Ajout d'un texte supplémentaire dans le tableau des « Exceptions au DPA », sous les Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité.
1 avril 2025
Dispositions générales : Le Code de Conduite pour les Services d’A Microsoft Enterprise, effectif à compter du 26 février 2025, s’applique à l’ensemble des Services d’IA Microsoft. Il unifie et remplace les codes antérieurs relatifs aux Services d’IA Générative Microsoft, à l’API Azure AI Vision Face ainsi qu’à la synthèse vocale Azure AI Speech. Toutes les références à un ou plusieurs Codes de conduite précédents ont été mises à jour.
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Les Droits d’Utilisation Frontline Worker ont été transférés vers les Conditions Universelles des Services en Ligne à partir des pages spécifiques aux produits. Les produits concernés par les Droits d’Utilisation régis par les Conditions Universelles sont spécifiés dans le tableau des Conditions applicables aux produits, accessible sur les pages spécifiques à chaque produit. Par ailleurs, une nouvelle définition de la « Licence Frontline Worker » a été ajoutée au Glossaire. Les conditions applicables aux Clients du Secteur Public ont été améliorées pour plus de clarté.
Conditions relatives à la Protection des Données Personnelles et à la Sécurité : Ajout de Microsoft 365 Copilot pour les ventes aux Services en Ligne principaux.
Système d’Exploitation Windows Desktop : lancement des SKU Windows 10 ESU Cloud Managed.
Microsoft 365 : suppression de Microsoft Entra Permissions Management, Microsoft Viva Topics et Secure Access Essentialss des tableaux de disponibilité et de prérequis. Ajout des Licences Frontline Worker aux Conditions du Produit.
Microsoft Azure : Ajout des Licences Frontline Worker aux Conditions du Produit.
Services Microsoft Dynamics 365 : suppression de Dynamics 365 Fraud Protection et de la fonctionnalité supplémentaire de protection contre la fraude des tableaux de disponibilité et des restrictions d’utilisation.
Services Audio : mise à jour du lien vers le document Learn pour la stratégie de messagerie.
Windows 365 : mise à jour des conditions de Windows 365 Frontline et octroi des droits d’accès à Windows 365 pour Windows CPC OS. Ajout du module complémentaire Windows 365 Disaster Recovery Plus au tableau de disponibilité.
Services Professionnels : mise à jour des conditions relatives aux Services Professionnels.
Glossaire : ajout de la Licence Frontline Worker et du Service d’IA Microsoft.
12 mars 2025
Microsoft 365 : Mise à jour des conditions de traitement des données et des conditions pour les Données de Requête pour M365 Copilot et Copilot Chat. Ajout de texte pour clarifier que les OSE de serveur nécessitent des licences de serveur Microsoft Defender pour Point de Terminaison, Microsoft Defender for Business ou Microsoft Defender Vulnerability Management distinctes.
5 mars 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : ajout de Dynamics 365 Contact Center à la liste des Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Microsoft Business Premium 365 a été ajouté comme condition préalable pour Microsoft 365 E5 Security.
1er mars 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Conditions des Règles de Bon Usage mises à jour.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft 365 Copilot Chat à la liste des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Mise à jour du titre Gestion des données de Microsoft 365 Copilot Chat vers Gestion des données de Microsoft 365 Copilot et de Microsoft 365 Copilot Chat pour ajouter les conditions de gestion des données pour Copilot et Copilot Chat.
Microsoft Azure : Extension d'Azure Local pour inclure des appareils plus petits et plus abordables que les serveurs traditionnels. Ajout d’une exception à l’engagement sur l’emplacement du traitement des données pour la fonctionnalité facultative de réglage fin du modèle dans Azure OpenAI Service.
1 février 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Managed Applications, Azure Resource Manager et Cloud PC aux tableaux de Services de Limite de Données de l’UE. Mise à jour des conditions relatives aux Services de Limite de Données de l’UE afin d’inclure le stockage des Données des Services Professionnels. Des modifications correspondantes seront également apportées à l'addendum sur la protection des données des produits et services Microsoft et à la documentation associée plus tard en février.
- Ajout d’une clause concernant Microsoft Defender pour Entreprises indiquant qu’un client peut utiliser Defender for Business sur cinq appareils.
- Retrait de Microsoft 365 Information Protection et DLP – Module Complémentaire dans le cadre de l’Avantage pour les Utilisateurs Étudiants des Tableaux de Disponibilité et de Conditions Préalables.
Microsoft Azure : Ajout d’une disposition aux conditions d’Azure Communication Services obligeant les développeurs à recueillir un consentement explicite pour l’enregistrement si l’administrateur du tenant a activé l’enregistrement explicite.
Services Audio (renommés Services Audio PSTN) : Mise à jour de la fonctionnalité SMS afin d’inclure une disposition de confidentialité et la stratégie de messagerie.
15 janvier 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Le tableau des Services en Ligne Core a été mis à jour : Microsoft Copilot est maintenant Microsoft 365 Copilot Chat.
Microsoft 365 : Changement de nom pour Microsoft Copilot qui devient Microsoft 365 Copilot et déplacement des conditions pour Copilot sous les conditions applicables pour Microsoft 365.
1er janvier 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Déplacement de certaines Conditions de Confidentialité & de Sécurité, qui se trouvaient auparavant dans les pages des Offres Produits individuelles pour les Logiciels, vers la section Conditions de Confidentialité & de Sécurité du site Conditions relatives aux Produits. Ajout d’un nouveau tableau Produits logiciels à la section « Exceptions au DPA ». Cette mise à jour avait pour but de catégoriser les conditions similaires et d’améliorer l’expérience client et de faciliter la découverte des Conditions de Confidentialité & de Sécurité.
Microsoft 365 : Ajout de plans A éligibles pour les conditions préalables à Microsoft 365 Cross-tenant User Data Migration.
Microsoft Defender Experts : Ajout du tableau MCA et mise à jour du Tableau des conditions préalables à la licence.
Microsoft Azure : Ajout de précisions sur les services de synthèse vocale (TTS).
5 décembre 2024
Conditions de confidentialité & sécurité et Microsoft Azure : Instances mises à jour de « Azure Stack HCI » vers « Azure Local ».
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout de Defender pour Point de Terminaison F1 et F2 au tableau de disponibilité MCA.
1 décembre 2024
Microsoft 365 : Mise à jour des conditions préalables pour Microsoft Defender for Vulnerability Management.
Microsoft Azure :
- Ajout d’une disposition précisant qu’ACS est utilisé à des fins professionnelles uniquement.
- Ajout des conditions spécifiques à Workload Hub aux conditions pour Microsoft Fabric.
- Conditions tarifaires mises à jour.
- Ajout de l’avatar de synthèse vocale personnalisé Azure AI Speech aux Services à Accès limité
19 novembre 2024
Microsoft Azure : Ajout de Conditions Spécifiques des Services pour les fonctionnalités de gestion Windows Server et SQL Server activées par Azure Arc.
1er novembre 2024
System Center : Mises à jour pour le lancement de System Center 2025.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Lancement de l'ESU Windows 10.
Windows Server : Mises à jour pour le lancement de Windows Server 2025.
Microsoft Azure : Mises à jour des conditions pour Microsoft Fabric et Azure Maps. Nouvelles conditions pour les Opérations Azure IoT et Windows Server avec paiement à l’utilisation activé par Azure Arc.
1 octobre 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Mise à jour de Microsoft Purview dans le tableau des Services en Ligne Core. Déplacement de certaines Conditions de Confidentialité & de Sécurité, qui se trouvaient auparavant dans les pages des Offres Produits individuelles pour les Services en Ligne, vers la section Conditions de Confidentialité & de Sécurité du site Conditions relatives aux Produits. Voir la nouvelle section « Exceptions au DPA ». Cette mise à jour avait pour but de catégoriser les conditions similaires et d'améliorer l'expérience client et de faciliter la découverte des Conditions de Confidentialité & de Sécurité.
SQL Server : Ajout d’une clause d’Auto-hébergement et de Reprise après sinistre pour les Clients disposant de licences d’abonnement pour Windows Server.
Applications bureautiques Office (Windows) : Mise à jour du Tableau de disponibilité et des références correspondantes pour Office LTSC 2024 et les applications Office LTSC 2024.
Office pour Mac : Mise à jour du Tableau de disponibilité et des références correspondantes pour Office LTSC pour Mac 2024 et les applications Office LTSC pour Mac 2024.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows Enterprise LTSC 2024 aux Tableaux de disponibilité.
Windows Server Standard, Datacenter et Essentials : Ajout d’une clause d’Auto-hébergement et de Reprise après sinistre pour les Clients disposant de licences d’abonnement pour Windows Server.
Project : Tableaux de disponibilité mis à jour pour refléter la dénomination mise à jour de Planner and Project Plan 3/5.
Microsoft 365 : Ajout des offres de Microsoft 365 A5 Security pour les Étudiants dans les Tableaux de disponibilité et des conditions préalables.
Offres GitHub : Ajout de GitHub Copilot Enterprise aux Tableaux de disponibilité. Ajout également d'une clause pour les Services en Ligne Core GitHub, ainsi que des Stratégies et Pratiques de Sécurité des Services en Ligne Core GitHub.
Glossaire : Mise à jour des définitions de « Produit Couvert » et « Utilisateurs Externes ». Ajout de la définition des Services en Ligne Core GitHub.
16 septembre 2024
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Microsoft Copilot au tableau des Services en Ligne Core et aux Stratégies et Pratiques de Sécurité. Mise à jour des instances de « Microsoft Copilot » vers « Microsoft 365 Copilot » pour suivre le changement de dénomination/marque.
Microsoft 365 : Mise à jour de « Microsoft Copilot » vers « Microsoft 365 Copilot », y compris mise à jour du tableau des Conditions préalables à la licence, pour suivre le changement de dénomination Copilot.
Microsoft Copilot : Ajout d'une nouvelle section spécifique au produit pour Microsoft Copilot.
Glossaire : Mise à jour de la définition de « Produit couvert » pour refléter les mises à jour de la dénomination « Microsoft 365 Copilot ».
1er septembre 2024
Microsoft 365 : Ajout de la conservation du journal d'audit sur 10 ans, de la gestion des vulnérabilités de Defender, de l'accès Internet, de l'accès privé, de Python dans Excel et de Secure Access Essentials Frontline Worker aux Tableaux de disponibilité pour EAEAS, MCA, ainsi qu’au tableau des Conditions préalables à la licence.
Microsoft Azure : Ajout d'une section d'assistance aux conditions des mises à jour de sécurité étendues (ESU).
Avantages de la Software Assurance : Ajout d'une section d'assistance aux conditions des mises à jour de sécurité étendues (ESU).
Glossaire : Définition mise à jour de l'attribut Éligible à Réduction pour clarifier que les clients EAS peuvent signaler des réductions comme décrit dans l'Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise.