Microsoft Teams

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Conditions préalables à la Licence

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client pourra ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Notifications

La Notification relative à H.264/AVC s’applique à tous les Services Office 365 comprenant Microsoft Teams (cf. Notifications).

Droits des Utilisateurs Externes et Conditions Relatives à la Licence de Participation à la Réunion

Aucune SL Utilisateur n'est requise pour autoriser la participation d'un utilisateur à des réunions, des séminaires Web et des événements en direct organisés par des utilisateurs titulaires d’une licence. Aucune SL Utilisateur n’est non plus requise pour que les Utilisateurs Externes participent aux canaux Teams en tant qu’Invités avec un identifiant Microsoft Entra External ID.

Clients du Secteur de la Santé

Le Client est seul responsable : (1) de l'exactitude et l’adéquation des informations et des Données fournies via l'utilisation de Microsoft Teams ; (2) de la mise en œuvre d'une méthode d’authentification sécurisée entre toute application et/ou service du Client et Microsoft Teams ; (3) de l'obtention de l'accord approprié des utilisateurs finaux dans le cadre de l'utilisation de Microsoft Teams par les utilisateurs finaux et le Client ; et (4) de l'affichage d'avertissements, d'exclusions et de reconnaissances appropriés aux utilisateurs finaux dans le cadre de l'utilisation de Microsoft Teams par les utilisateurs finaux et le Client.

Toute information fournie par le Client ou ses patients dans Microsoft Teams (y compris les enregistrements de réunions si le Client les active, ou toute application Microsoft Teams permettant des services de rendez-vous virtuels) qui est nécessaire pour la continuité ou la conservation des dossiers médicaux doit être téléchargée, copiée et/ou notée directement dans ces dossiers par le Client. Ce service ne conserve pas de dossier médical légal ni de jeu de dossiers désigné.

Versions d'évaluation

L'Expérience Exploratoire Microsoft Teams ne peut être initiée que par des utilisateurs finaux individuels. Le Client ne peut pas initier une Expérience Exploratoire Microsoft Teams au nom des employés de l'utilisateur final. Cette offre ne concerne pas les utilisateurs qui ont déjà utilisé Teams à partir d'une licence payée, non payée ou d'essai.

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits.