Suites Office 365

Tableau des Valeurs en Points

valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Smartphones et tablettes

Chaque utilisateur Office 365 A1, E1, F3 et Business Basic auquel le Client attribue une SL Utilisateur est autorisé à (i) utiliser Microsoft Office pour les dispositifs mobiles à des fins commerciales et à (ii) se connecter à Microsoft Office avec son ID d’organisation sur cinq (5) smartphones et sur cinq (5) tablettes maximum avec écran intégré de 10,1" (diagonale) ou moins.

Project pour les données Web  

Les utilisateurs titulaires d'une licence Office 365 se voient accorder des droits d'accès à Project pour les Données Client Web, uniquement pour les Locataires qui ont une licence Microsoft Planner and Project Plan 1/3/5.

• Ces droits ne donnent pas accès aux applications Power Platform ou autres ensembles de données.

Office 365 EEE (sans Teams) et Microsoft Teams EEE

Les Clients des pays de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse peuvent acquérir et utiliser les Licences Office 365 EEE (sans Teams) et Microsoft Teams EEE. Les conditions de licence pour les suites équivalentes incluant Microsoft Teams sont applicables aux suites EEE.

Office 365 (sans Teams) et Microsoft Teams Enterprise

Les clients en dehors des pays de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse peuvent acquérir et utiliser les Licences Office 365 (sans Teams) et Microsoft Teams Enterprise. Les conditions de licence pour les suites équivalentes incluant Microsoft Teams sont applicables aux suites sans Microsoft Teams.

Conditions préalables à la Licence

Programmes Éducation

Les dispositions suivantes s'appliquent aux clients ayant conclu un Contrat de Licence pour les programmes OVS-ES et/ou EES.

Droits d’Utilisation Étendus pour Office Professionnel Plus

Chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence couvert par une SL Utilisateur Office 365 A3/A5 peut installer une copie locale d’Office Professionnel Plus réservée à l’Utilisateur Titulaire d’une Licence pendant la durée de l’abonnement. Cette disposition ne s'applique pas aux SL Utilisateur acquises au titre de l'Avantage Étudiant.

Microsoft 365 Apps for Enterprise pour Utilisation de Dispositifs Partagés dans EES

Les établissements disposant de SL Utilisateur Office 365 A3/A5 attribuées à l'ensemble de leurs enseignants et employés, Utilisateurs Éducation Éligibles, ou Travailleurs du Savoir dans EES peuvent acquérir des SL Dispositif Microsoft 365 Apps for enterprise dans la limite du nombre de SL Utilisateurs Office 365 A3/A5 acquises sous licence par l’Établissement pour une utilisation sur tout dispositif au sein de l'organisation de l'établissement, y compris tout dispositif de laboratoire ou de bibliothèque en libre accès.

Office Professionnel Plus pour utilisation en laboratoire et en bibliothèque

Les Établissements disposant de SL Utilisateur Office 365 A3/A5 attribuées à l’ensemble de leurs enseignants et employés, Utilisateurs Éducation Éligibles, ou Travailleurs du Savoir sont autorisés à installer le logiciel Office Professionnel Plus dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui font partie de leur Organisation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux Conditions de Licence d’Office Professionnel Plus.

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client pourra ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Le Client peut acquérir des SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA sous réserve du respect des conditions suivantes :

1. Le Client doit disposer d’une SA active pour les Licences Éligibles correspondantes.
2. Le Client peut acquérir une SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire dans les présentes conditions.
3. Le Client peut acquérir des SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA entre deux régularisations, avant l’achat des Licences Éligibles.

Les SL Utilisateur pour Modules Complémentaires Cloud à la SA expirent à la première des occurrences entre l’expiration de la couverture de la SA pour la Licence Éligible ou la fin de la durée de la SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA, sauf indication contraire dans les présentes conditions. Les SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA ne peuvent être réattribuées qu’aux utilisateurs disposant de Licences Éligibles. Le présent article ne s’applique pas aux Licences EEE et sans Teams.

Suites Office 365

Les SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA offrent aux Utilisateurs Titulaires d’une Licence des droits d‘accès au logiciel serveur équivalents à ceux des Licences Éligibles à partir de tout dispositif.

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits.