Microsoft Dynamics 365 sur site

Tableau des Valeurs en Points

valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Identifie les Conditions de Licence de chaque Produit Logiciel, y compris les Conditions Universelles de Licence, le Modèle de Licence applicable et toute Condition de Licence Spécifique. Les références aux « Droits d’Utilisation » au sein du contrat de licence en volume du Client se rapportent aux conditions de la section Droits d’Utilisation pour chaque Entrée Produit de Logiciel.

Droits d’Utilisation de Dynamics 365 for Operations Server 

Le logiciel peut inclure des plug-ins, runtime et autres composants identifiés dans la documentation papier ou en ligne permettant au Client d’étendre sa fonctionnalité. Le Client peut modifier ou créer des œuvres dérivées de ces composants et utiliser celles-ci uniquement avec le logiciel et à des fins internes.
 

Droits d’Utilisation de Dynamics 365 sur site

Droits d’Utilisation du Serveur pour CAL Dynamics 365

Les Clients disposant de CAL Dynamics 365 sont autorisés à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel Dynamics 365 Server correspondant sur un serveur dédié à l’utilisation du Client. Tout Serveur qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis à la clause d’Infogérance. Ce droit ne s’applique pas à Dynamics 365 Operations Server.

Conditions Requises pour les Offres Éligibles

Les Clients qui renouvellent un contrat avec des Licences CAL Dynamics CRM à compter du 1er novembre 2016 peuvent acquérir des Licences CAL sur site Dynamics 365 des offres éligibles dans les renouvellements de contrat avant le 31 octobre 2019.

CAL Dynamics 365 for Team Members

Les clients existants disposant d’un Abonnement Contrat Entreprise avec des licences Team Members acquises avant le 1er mai 2019 peuvent utiliser les licences CAL Dynamics 365 Team Members existantes et nouvellement acquises conformément à la description de service de Dynamics 365 disponible à l’adresse https://aka.ms/D365TeamMembersExistingCustomer pendant la durée de leur contrat existant actuel et toute période d’abonnement ultérieure ayant débuté avant le 31 décembre 2020.

Logiciels Supplémentaires

Serveur / CAL

Licences Serveur (par Instance)

Le Client a le droit d’utiliser une Instance Exécutée du logiciel serveur dans un OSE Physique ou dans un OSE Virtuel sur un Serveur Concédé Sous Licence pour chaque Licence acquise. 

Licences d’Accès

1. Sauf indication dans les présentes et dans les Conditions de Licence Spécifiques, l’accès à tous les logiciels serveurs nécessite des CAL ou des Licences Équivalentes CAL.
2. Les CAL ne sont pas nécessaires pour un accès par un autre Serveur Concédé Sous Licence.

Accès au logiciel du serveur Dynamics 365 sur site 

Identifie les conditions générales liées à la Software Assurance. Pour plus d'informations sur l'acquisition d’une Software Assurance et sur les Avantages généraux de la Software Assurance, reportez-vous également aux Avantages de la Software Assurance. 

Droits Dynamics 365 Server 

Les Clients disposant de CAL Dynamics 365 et d'une SA active ont autorisés à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel Dynamics 365 Server correspondant sur un serveur réseau ou un serveur partagé. Ce droit ne s’applique pas à Dynamics 365 Operations Server.
 

Droits Microsoft Dynamics 365 for Operations Server

Microsoft Dynamics 365 for Operations Server ne peut être utilisé que par les Clients titulaires d’une SA active ou d’une license équivalente. Les Clients qui laissent la SA ou la licence équivalent expirer doivent désinstaller le logiciel serveur. Les Clients titulaires de droits permanents pourront installer la dernière mise à jour du logiciel Dynamics AX 2012 R3 Server ou Commerce Server disponible au moment de l’interruption.

Droits de Basculement de Microsoft Dynamics 365 Operations Server

Le Client peut exécuter des instances de basculement passives de Dynamics 365 Operations Server comme suit. Les Instances de basculement passives peuvent être exécutées soit sur un OSE distinct sur le Serveur Sous Licence, soit sur un Serveur différent dédié à l’utilisation du Client. Les Serveurs qui sont sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés sont soumis à la clause d’Infogérance. Les Droits de Basculement ne s’appliquent que si le nombre de licences qui seraient autrement nécessaires pour exécuter les Instances de basculement passives ne dépasse pas le nombre de licences requises pour exécuter les Instances de production correspondantes. Cet avantage de la SA nécessite une SA pour le Serveur Concédé sous Licence et la licence d’accès, le cas échéant.

Localisation et mises à jour

Le Client est autorisé à recevoir et utiliser les mises à jour associées aux exigences fiscales et réglementaires applicables sur des Serveurs Concédés Sous Licence sous réserve qu’il dispose d’une SA active ou d’une licence équivalente pour les Serveurs Concédés Sous Licence et pour les CAL.

Unified Service Desk (USD)

Pour chaque CAL sur site Dynamics 365 for Sales ou CAL sur site Dynamics 365 for Customer Service pour laquelle le Client dispose d’une SA, le Client est autorisé à installer et à utiliser USD sur un Dispositif Concédé sous Licence. Le droit d’utilisation d’USD est limité à l’utilisateur ou au dispositif auquel la CAL éligible est attribuée.

Dynamics CustomerSource

Les clients disposant de CAL sur site Dynamics 365 avec une SA active ont accès à CustomerSource.

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits. Pour voir d'autres versions et langues, cliquez ici.