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Licensing
Veuillez fournir des commentaires sur le nouveau site Conditions des Produits à l'aide du bouton de commentaires ci-dessous. Vous pouvez continuer à accéder aux versions antérieures et actuelles des documents Conditions relatives aux Produits et Conditions des Services en Ligne ici.
Termes de recherche


Microsoft Dragon Copilot

Affichage des conditions pour le programme Entreprise/Souscription Entreprise/Accords de Mise en Œuvre Serveur et Cloud (EA/EAS/SCE). Toutes les conditions ne s'appliquent pas à tous les produits et programmes. Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme.

Disponibilité

Utilisez le tableau ci-dessous pour voir quels sont les Microsoft Dragon Copilot produits disponibles avec les programmes.
Produit EA/EAS Program Attribute
Microsoft Dragon Copilot Flex (SL utilisateur) Produit Supplémentaire
Microsoft Dragon Copilot par utilisateur (SL utilisateur) Produit Supplémentaire

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Conditions des Produits - Dispositions Générales
Conditions d’UtilisationConditions Universelles de Licence applicables à tous les Services en Ligne. 
Groupe de ProduitsServeur
PromotionsAucun
Conditions des Produits Spécifiques à un Programme
Éligible à l’Extension de DuréeToutes
Exonération d’ÉligibilitéAucun
Éligible à RéductionToutes
Éligible à Réduction (SCE)Aucun
Éligible à RégularisationToutes

Conditions préalables à la Licence

L’achat de la Licence suivante nécessite également l’achat d’une Licence Préalable figurant dans le tableau ci-dessous :

LicenceConditions préalables à la licence (licence uniquement)
Services de consommation de première partie Microsoft Dragon CopilotMicrosoft Dragon Copilot Flex (SL utilisateur)

Conditions Spécifiques des Services

Utilisation de Dragon Copilot

Le Client doit utiliser Dragon Copilot uniquement dans le cadre des Utilisations Prévues dans le domaine de la Santé.

Le Client doit s'assurer que Dragon Copilot est utilisé uniquement par un membre qualifié de l'équipe de soins d'un individu travaillant pour le compte du Client en tant qu'employé, entrepreneur indépendant ou membre du personnel médical. Le Client doit s'assurer que tous ces utilisateurs sont qualifiés dans la pratique clinique des soins de santé, capables de prendre en compte les circonstances individuelles de chaque cas et patient, formés à l'utilisation de Dragon Copilot et qu'ils répondent à toutes les exigences de certification ou d'éligibilité pertinentes pour fournir des services de santé en vertu de la réglementation applicable (par exemple, qu'ils sont éligibles à facturer pour Medicare/Medicaid lorsque cela est nécessaire).

L'utilisation de Dragon Copilot par le Client conformément aux Utilisations Prévues dans le domaine de la Santé ne sera pas considérée comme une « Utilisation à haut risque » (telle que définie dans les Conditions Universelles de Licence pour les Services en Ligne).

Le Client doit s'assurer que l'équipe soignante « fournissant les enregistrements » du patient aux fins de la signature du dossier médical DME : 1) examine l'intégralité du Contenu de Sortie et de la Documentation de Consultation pour en vérifier l'exactitude et l'exhaustivité avant d'utiliser ce contenu dans un contexte de soins de santé ; et 2) assume la responsabilité clinique de cette Documentation de Consultation, notamment en finalisant et en signant la Documentation de Consultation en son propre nom.

Autorisations Requises en matière de Santé

Le Client est seul responsable : 1) d'afficher les notifications, clauses de non-responsabilité et avis de reconnaissance appropriés ; et 2) d'obtenir et de renouveler tous les consentements pertinents ou Autorisations Requises en matière de Santé, dans chaque cas avant de soumettre des Données Client, des Données des Services Professionnels ou des Données à Caractère Personnel à Dragon Copilot.

Le Client doit sécuriser, conserver et, sur demande écrite, fournir à Microsoft la preuve de tout consentement, de toute notification, clause de non-responsabilité ou Autorisation Requise en matière de Santé, ce qui peut inclure des copies d'un formulaire d'autorisation d'enregistrement signé ou d'un autre document pour chaque personne dont les Données à Caractère Personnel ou la voix sont présentes sur un Enregistrement de Santé.

Restriction d'utilisation de Dragon Copilot pour créer des services concurrents

Le Client n'est pas autorisé (et n’autorisera pas des tiers) à utiliser Dragon Copilot ou les données de Dragon Copilot pour créer, entraîner ou améliorer (directement ou indirectement) un produit ou service concurrent. 

Code de Conduite pour les Services d'IA Microsoft Enterprise

Les dispositions des articles « Exploitation et abus » et « Contenu et conduite violents » des Conditions spécifiques au Contenu du Code de conduite pour les Services d'IA d'entreprise Microsoft ne s'appliquent pas au contenu fourni en entrée à Dragon Copilot ou généré en sortie de Dragon Copilot, conformément aux Utilisations Prévues dans le domaine de la Santé.

Applications tierces de Dossiers Médicaux Électroniques

Le Client peut accéder à Dragon Copilot via une intégration dans une application de DME tierce (par exemple, une application Epic). Dans ce cas, les conditions suivantes s'appliquent à l'utilisation de Dragon Copilot par le Client (en plus de toutes les conditions énoncées dans le contrat de licence en volume du Client) : Le Client doit maintenir une licence valable pour utiliser l'application de DME tierce en question. Microsoft ne vend pas, ne concède pas de licence et ne prend pas en charge l'application de DME tierce en question.

Pour plus d'informations, consultez https://aka.ms/DragonEHR.


Ressources connexes

Aucune ressource pour ce produit.

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